Infos légales
Décharge de responsabilité
Les informations contenues sur le site http://www.aacserrurerie.com
de la société AAC serrurerie ne peuvent en aucun cas
être assimilées à des prestations de services
ou de conseil rendues par leurs auteurs ou éditeurs. Aussi,
elles ne peuvent être utilisées comme un substitut
à une consultation rendue par une personne professionnellement
compétente.
La société AAC serrurerie n'est tenue que d'une simple
obligation de moyens concernant les informations qu'il met à
disposition des personnes qui accèdent à son site
Web.
Alors même que nous avons effectué toutes les démarches
pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues
sur ce site Web, AAC serrurerie ne peut encourir aucune responsabilité
du fait d'erreurs, d'omissions, ou pour les résultats qui
pourraient être obtenus par l'usage de ces informations. Notamment,
l'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de
notre site vers d'autres serveurs pour prendre connaissance de l'information
recherchée, serveurs sur lesquels AAC serrurerie n'a aucun
contrôle.
Propriété intellectuelle
Ce site et son contenu sont protégés, au sens du code
de la propriété intellectuelle, en particulier par
les droits d'auteur, dessins et modèles et droits des marques.
En application du Code français de la Propriété
Intellectuelle et, plus généralement, des traités
et accords internationaux comportant des dispositions relatives
à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez
de reproduire pour un usage autre que privé, vendre, distribuer,
émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer
intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce
soit, les données, la présentation ou l'organisation
du site ou les oeuvres protégées par le droit d'auteur
qui figurent sur le site Web http://www. aacserrurerie.com sans
autorisation écrite particulière et préalable
du détenteur du droit d'auteur attaché à l'oeuvre,
à la présentation ou à l'organisation du site
ou à la donnée reproduite.
Pour toute information complémentaire, contactez AAC serrurerie
Loi "informatique et libertés"
Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978,
vous pouvez à tout moment accéder aux informations
personnelles vous concernant et détenues par AAC serrurerie,
demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez,
à titre irrévocable, demander que soient rectifiées,
complétées, clarifiées, mises à jour
ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes,
incomplètes, équivoques, périmées ou
dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation
est interdite.
Pour exercer vos droits, vous pouvez :
- Envoyer un courrier à :
AAC serrurerie
36, bis rue Baratte Cholet
94100 Saint Maur des Fossés
- Tél/Fax: 01 43 97 25 36
- Envoyer un E-mail à :
Recueil d'informations à caractère
nominatif :
En vertu de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier
1978, nous vous informons que les données à caractère
nominatif recueillies auprès des personnes par l'intermédiaire
d'un formulaire de contact sont destinées à AAC serrurerie
et ne sauraient être transmises à des tiers.
Numéro de déclaration à la CNIL en cours.
Gérant : Antonio Dos Santos
AAC serrurerie
RM no 452413321-9401
Réalisation du site :
La conception, création graphique et la programmation ont
été réalisés par Digitalcube
Interactive.
1, mail Gay Lussac -
Neuville sur Oise - 95015 Cergy Pontoise Cedex
Tél : 01 34 40 65 78
Hébergement
du site
|
